Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Grains de sable
M. Pierre Bernay

Numéro de dépôt :
4082766
Date de dépôt :
09/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2024
Grains de sable de Pierre Bernay

Présentation de la marque Grains de sable

Déposée par voie électronique le 9 avril 2014 par monsieur Pierre Bernay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Grains de sable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est monsieur Pierre Bernay domicilié(e) 31 Rue du port Guichard - 44000 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre Bernay domicilié(e) 31 Rue du port Guichard - 44000 - Nantes - France.

La marque Grains de sable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grains de sable est expirée depuis le 9 avril 2024.

Pierre Bernay a également déposé les autres marques suivantes : croq'beurre , Grains bretons


M. Pierre Bernay - 31 Rue du port Guichard - 44000 - Nantes - France


M. Pierre Bernay - 31 Rue du port Guichard - 44000 - Nantes - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Biscuits.